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Rapport, avis et conclusions de la commission d’enquête

La Commission d’Enquête a rendu en novembre 2015 le rapport de l’enquête publique
unique ainsi que ses conclusions motivées et avis.

 Retrouvez ces documents :

 

  • Avis relatif à la poursuite de la procédure visant
    à déclarer le projet d’utilité publique :
    consulter
  • Avis relatif à l’enquête parcellaire : consulter
  • Avis au projet de suppression du passage
    à niveau n°9 de Fontaine Michalon à Antony
    (enquête de commodo et incommodo) :
    consulter
  • Avis relatif à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme des communes :
    Antony : consulter,
    Rungis : consulter,
    Wissous : consulter.

Fin de l’enquête publique

L’enquête publique du projet Massy-Valenton secteur Ouest s’est tenue du 1er juin au 10 juillet 2015.

La Commission d’Enquête doit maintenant rendre son rapport et ses conclusions motivées, qui seront rendus publics, au préfet des Hauts-de-Seine.

En fonction des conclusions de la Commission d’Enquête, le préfet pourra prendre un arrêté de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) qui permettra le démarrage des travaux.

Réunion publique le 29 juin 2015 et prolongation de l’enquête

Aff-prolongation_EP_MVO

L’enquête publique du projet Massy-Valenton secteur Ouest débutée le 1er juin dernier est prolongée jusqu’au 10 juillet 2015 inclus. (Consulter l’arrêté de prolongation )

Une réunion publique d’information et d’échange se tiendra le lundi 29 juin à 20h, à Antony à la salle du Mont-Blanc (2 rue du Mont-Blanc). La prolongation de l’enquête doit permettre au public de s’exprimer suite à ce temps d’échanges.

Deux permanences supplémentaires de la Commission d’Enquête sont
également prévues à la mairie d’Antony :
• de 9h à 12h, le 7 juillet 2015 ;
• de 14h30 à 17h30, le 10 juillet 2015.

 

Depuis le 1er juin, les habitants de Massy, Antony, Wissous et Rungis peuvent s’informer
et s’exprimer sur le projet grâce à un large dispositif.

S’informer avec :
  • le dossier d’enquête publique,
  • le dépliant informatif,
  • l’exposition en mairies d’Antony, Massy, Rungis et Wissous et à la médiathèque Arthur Rimbaud
    (2 place des Baconnets) aux heures d’ouverture.
Donner son avis :
  • dans les registres en mairies et à la médiathèque Arthur Rimbaud,
  • par courrier à la préfecture des Hauts-de-Seine (167-177 Avenue Frédéric et Irène Joliot curie,
    92000 NANTERRE) à l’attention de Monsieur Jean-Louis Pierrot, Président de la commission d’enquête,
  • lors des permanences de la commission d’enquête :
    En mairie de Massy
    1 avenue du Général de Gaulle, à la Direction de l’Urbanisme :
    • de 9h à 12h, le 1er juin 2015
    • de 14h30 à 17h30, les 19 et 30 juin 2015

    En mairie d’Antony

    1 place de l’Hôtel de Ville, dans la petite salle de réunions :
    • de 9h à 12h, les 3, 6, 20, 29 juin 2015
    • de 14h30 à 17h30, les 12 et 16 juin et le 3 juillet 2015
    • de 16h à 19h, le 1er juillet 2015

    Permanences supplémentaires :

    • de 9h à 12h, le 7 juillet 2015;
    • de 14h30 à 17h30, le 10 juillet 2015.


    En mairie de Wissous
    Place de la Libération, à l’accueil de la mairie principale :
    • de 9h à 12h, le 5 juin 2015
    • de 9h à 11h45, les 13 et 27 juin 2015
    • de 14h30 à 17h30, les 17 juin et 2 juillet 2015

    En mairie de Rungis
    A l’Hôtel de Ville :
    • de 9h à 12h, le 11 juin 2015, dans la salle de réunion des sports
    • de 14h à 17h, le 22 juin 2015, dans la salle de restaurant du 2e étage

 

Ouverture de l’enquête publique

150521_Sncf_Reseau_MVO-aff_A3-3Après la concertation avec les riverains, les collectivités locales et les associations, l’enquête publique sur le projet de modernisation de la ligne Massy-Valenton Secteur Ouest est maintenant ouverte. Elle se tient du 1er juin au 3 juillet 2015 dans les villes de d’Antony, Massy, Rungis et Wissous, en conformité avec l’arrêté préfectoral du 29 avril 2015 (consulter l’arrêté).

La commission d’enquête a été désignée en mars 2015 par le tribunal administratif. Indépendante du maître d’ouvrage, son rôle est de recueillir les avis du public et d’évaluer l’utilité publique du projet. Au terme de cette phase, la commissaire d’enquête examine les avis exprimés sur les registres ou par courrier et dresse un rapport d’enquête. Il délivre ensuite un avis qui sera transmis au préfet en vue de la déclaration d’utilité publique (DUP).

S’informer avec :
  • le dossier d’enquête publique,
  • le dépliant informatif,
  • l’exposition en mairies d’Antony, Massy, Rungis et Wissous et à la médiathèque Arthur Rimbaud d’Antony (2 Place des Baconnets) aux heures d’ouverture
Donner son avis :
  • dans les registres en mairies et à la médiathèque Arthur Rimbaud,
  • par courrier à la préfecture des Hauts-de-Seine (167-177 Avenue Frédéric et Irène Joliot Curie, 92000 Nanterre) à l’attention de Monsieur Jean-Louis Perrot, Président de la commission d’enquête,
  • lors des permanences de la commission d’enquête :
En mairie de Massy
1 avenue du Général de Gaulle, à la Direction de l’Urbanisme :
  • de 9h à 12h, le 1er juin 2015
  • de 14h30 à 17h30, les 19 et 30 juin 2015
En mairie d’Antony
1 place de l’Hôtel de Ville, dans la petite salle de réunions :
  • de 9h à 12h, les 3, 6, 20 et 29 juin 2015
  • de 14h30 à 17h30, les 12 et 16 juin et le 3 juillet 2015
  • de 16h à 19h, le 1er juillet 2015
En mairie de Wissous
Place de la Libération, à l’accueil de la mairie principale :
  • de 9h à 12h, le 5 juin 2015
  • de 9h à 11h45, les 13 et 27 juin 2015
  • de 14h30 à 17h30, les 17 juin et 2 juillet 2015
En mairie de Rungis
A l’Hôtel de Ville :
  • de 9h à 12h, le 11 juin 2015, dans la salle de réunion des sports
  • de 14h à 17h, le 22 juin 2015, dans la salle de restaurant du 2e étage

Comité de suivi de la concertation

Préalablement à l’enquête publique, le dernier comité de suivi de la concertation  s’est déroulé le lundi 4 mai 2015 à l’Espace Vasarely à Antony, en présence de la Garante, Mme Laurence de Carlo.

 

Publication du rapport de la garante sur la seconde phase de concertation

Vous trouverez ici le rapport de la garante relatif à la seconde phase de concertation sur le projet Massy-Valenton Ouest : Rapport de la Garante sur la 2e phase de concertation

La garante y présente ses observations sur les différentes actions de concertation qui se sont déroulées depuis octobre 2012.

Ce rapport est porté à la connaissance de la commission d’enquête et publié sur le présent site internet.

Programme de protection acoustique et vibratoire à l’issue de la concertation

Vous trouverez à ce lien la 3e lettre d’information du projet qui sera distribuée, en début de semaine prochaine, dans les boîtes aux lettres des Antoniens et Wissoussiens concernés par le programme de protection acoustique et vibratoire.

Cette lettre vise à vous présenter les écrans et merlons ainsi que les aménagements tel qu’il a été arrêté suite aux nombreux ateliers de concertations en 2011, 2012 et 2013. Vous trouverez ci-dessous les cartes des différentes aménagements par quartier.  En cliquant dessus vous pourrez voir le détail de chaque protection  suite au travail en atelier: longueur, hauteur et intégration paysagère.

Ces aménagements et ce programme de protections sont ceux qui seront soumis lors de l’enquête publique prévue cet automne. Vous pourrez à cette occasion donner votre avis dessus. L’information et les moyens d’expression seront déterminés par la commission d’enquête.

De Massy-Verrières à la gare des BaconnetsMassy_lettre_N3-Plan-RVB (détails du programme)

Quartier de Fontaine-Michalon (détails du programme)Fontaine-Michalon_lettreN3_plan-RVB

Quartier de Chemin d’Antony, rue du Chemin de fer (détails du programme)Chemin-Antony_lettreN3_PLAN-RVB

Commune de Wissous (détails du programme)Wissou-Rungis_lettreN3_Plan-RVB

Publication de l’avis de l’Autorité Environnementale

L’Autorité Environnementale a rendu aujourd’hui son avis sur l’étude d’impact du projet Massy-Valenton Ouest. Il est téléchargeable sur son site internet ici.

L’Autorité Environnementale du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) est une autorité indépendante dont la mission est d’évaluer la qualité de l’étude d’impact et notamment la prise en compte de l’environnement du projet.

Comme il est indiqué en préambule de l’avis : « il est rappelé ici que pour tous les projets soumis à étude d’impact, une « autorité environnementale » désignée par la réglementation doit donner son avis et le mettre à disposition du maître d’ouvrage et du public. Cet avis ne porte pas sur l’opportunité du projet mais sur la qualité de l’étude d’impact présentée par le maître d’ouvrage, et sur la prise en compte de l’environnement par le projet. Il n’est donc ni favorable, ni défavorable au projet. Il vise à permettre d’améliorer la conception du projet, et la participation du public à l’élaboration des décisions qui portent sur ce projet. » (Extrait de l’avis, p.2)

RFF est en train d’analyser cet avis en détail. RFF rédigera un « mémoire en réponse » qui viendra en complément du dossier d’enquête publique et sera présenté en annexe de ce dernier.

 Extrait de la synthèse de l’avis, p.3 :

« Le dossier est d’une bonne qualité formelle, et d’une lecture aisée. La prise en compte de l’environnement est globalement satisfaisante.

L’Ae recommande principalement :

  • s’agissant de la présentation du projet :
  • de mieux justifier le projet en présentant la répartition de la demande de sillons selon les heures de la journée pour le tronçon Massy-Valenton, et en présentant l’ensemble des contraintes qui pèsent sur l’exploitation de la ligne Massy-Valenton, en terme de capacité ;
  • d’expliquer les complémentarités et interférences éventuelles entre le présent projet et celui de l’Interconnexion Sud. En particulier, il y aurait lieu de permettre au public de mieux apprécier les conséquences de l’hypothèse d’un report au-delà de 2030 de l’Interconnexion Sud, ce calendrier figurant dans le rapport de la commission « Mobilité 21 »
  •  s’agissant des impacts environnementaux du projet :
  • de présenter la différence de situation entre le projet après protections réglementaires et volontaires et la situation actuelle, pour l’intégralité des 14 zones d’étude du bruit ;
  • de préciser les critères selon lesquels le programme de protections acoustiques « complémentaires » a été élaboré ;
  • de compléter l’étude d’impact par une localisation des bâtiments dans lesquels les vibrations émises par la circulation des trains sont susceptibles d’être perçues, et par une évaluation de la gêne susceptible d’être occasionnée aux occupants de ces bâtiments.»

L’Ae a fait par ailleurs d’autres recommandations plus ponctuelles, précisées dans l’avis.

Point d’information sur le compte rendu des ateliers, l’enquête publique et les étapes à venir

Avancées des études sur Massy-Valenton Ouest

Des études plus détaillées sont menées actuellement en vue de déterminer les dimensionnements des ouvrages, leur estimation financière et d’en déduire les conditions de réalisation et les délais techniques des travaux.

Il a pu être constaté qu’une campagne de sondages a eu lieu sur les voies début septembre. Elle a pour but de déterminer la nature et les caractéristiques des sols, objet de futures fondations d’écrans et de différents ouvrages.

Compte rendu des derniers ateliers :

Les contributions des participants aux derniers ateliers ont été synthétisées dans un compte rendu qui a été proposé à la relecture des membres du comité de suivi de la concertation. Il est déposé sur le site internet du projet (consultable ici).

La procédure d’enquête publique :

Rédigé sur la base du projet modifié suite à la concertation, le dossier d’enquête publique a été transmis à la Préfecture des Hauts-de-Seine en vue d’en vérifier la complétude et le transmettre à l’Autorité Environnementale. Deux réunions ont eu lieu avec la préfecture, dont la dernière le 6 septembre. Au cours de celle-ci, la préfecture a pris acte des délais nécessaires pour lancer l’enquête publique. Celle-ci sera lancée au printemps. A la demande de Madame de Carlo, garante de la concertation, le compte-rendu de cette réunion est publié sur le site internet (consultable ici )

Actuellement le dossier d’enquête publique est en cours d’examen par l’Autorité Environnementale du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD), une autorité indépendante dont la mission est d’évaluer la qualité de l’étude d’impact et notamment la prise en compte de l’environnement du projet. Elle rendra son avis fin novembre 2013. Cet avis sera rendu public sur le site internet de l’Autorité Environnementale. Par la suite, RFF rédigera un « mémoire en réponse » qui viendra en complément du dossier d’enquête publique et lui sera annexé.

Ensuite, la Préfecture des Hauts-de-Seine saisira le Tribunal Administratif compétent afin de désigner une commission d’enquête. Une fois désignée, cette commission décidera des dates et des modalités d’organisation de l’enquête publique.

Pendant l’enquête publique, le dossier sera mis à la disposition du public et l’ensemble des personnes intéressées seront invitées à s’exprimer sur le projet. La commission d’enquête formulera son avis en relatant les observations recueillies durant l’enquête, assorti le cas échéant de réserves. Dans ce cas le maître d’ouvrage apportera les réponses aux réserves auprès du préfet coordonnateur, soit le Préfet des Hauts-de-Seine. C’est le préfet qui ensuite déclare le projet d’utilité publique.

Articulation des projets Interconnexion Sud et Massy-Valenton Ouest

En juillet dernier, suite à l’avis de la Commission Mobilité 21 sur les grands projets de transport, le gouvernement a retenu le scénario dit n°2 d’investissement préconisé par la Commission. Ce scénario classe en premières priorités les lignes à grande vitesse Roissy-Picardie et Bordeaux-Toulouse. Les autres lignes sont classées en deuxième priorité (au-delà de 2030). Parmi ces projets, la Commission a retenu des projets pour lesquels 2 milliards d’euros sont provisionnés, en vue de premiers travaux, parmi lesquels le projet d’Interconnexion Sud. A propos de l’Interconnexion Sud, la Commission Mobilité 21 souligne que « la ligne classique devrait avoir alors une réserve de capacités suffisante pour que, sans remettre en question l’intérêt à terme de l’interconnexion Sud, le besoin d’engagement des travaux puisse être différé au-delà de 2030.» et que « […] lors du débat public sur le barreau Massy-Valenton, le caractère temporaire des passages supplémentaires de TGV sur cet axe avait été souligné(Source: rapport de la Commission Mobilité 21 pages 58-59).

Le ministre des transports a confirmé cette orientation et la poursuite des études du projet Interconnexion Sud dans un courrier au Préfet des Hauts-de-Seine ( Source : courrier du ministre du 6 septembre 2013). A la demande du ministre en octobre 2012, ces études se poursuivent sous l’égide d’une gouvernance, pilotée par M. Benoit Weymuller (Président du Comité de Pilotage, membre du CGEDD).

Le 2 octobre 2012 il a été « rappelé par les participants que la concertation sur le projet Massy-Valenton Ouest, s’est déroulée dans la perspective d’une réalisation du projet Interconnexion Sud à l’horizon 2025. Dans le cas où cette perspective serait remise en cause par une décision ministérielle d’ajournement du projet Interconnexion Sud, le sujet sera dans un premier temps discuté au sein du Comité de suivi de la Concertation pour définir à quelles nouvelles conditions le projet Massy-Valenton Ouest pourrait se poursuivre. » (Source : compte rendu du Comité de suivi de la Concertation du 2 octobre 2013 consultable en annexe du compte rendu des ateliers, p.66),  

Dans un premier temps, fin juin, comme des informations indiquaient que la Commission Mobilité 21 s’orienterait vers un horizon nouveau de réalisation de plusieurs projets dont l’Interconnexion Sud, RFF a réuni les élus et les associations membres du comité de suivi de la concertation. Cette réunion a permis d’entendre les différents avis des participants quant à l’évolution du cadre. (compte-rendu consultable ici) Madame la garante a transmis ces avis aux autres porteurs du projet, membres de son comité de pilotage.

Dans un second temps, à venir, RFF propose de réunir les membres du comité de suivi de la concertation. Compte-tenu des orientations définies par la Commission Mobilité 21 et confirmées par le Ministre des transports, cette réunion informera les participants des derniers éléments sur le projet Interconnexion Sud et sera l’occasion d’un nouvel échange concernant l’articulation entre les deux projets Interconnexion Sud et Massy-Valenton. Le comité pourra prendre par ailleurs connaissance des réponses aux questions restées en suspens, suite aux ateliers de l’hiver dernier, et du programme de protections de Massy-Valenton Ouest qui sera présenté en enquête publique. Compte tenu de la période de réserve liée aux élections municipales, cet échange pourra avoir lieu au printemps 2014.

RFF compte ensuite communiquer le programme de protections qui seront présentés en enquête publique à l’ensemble des personnes concernées par le projet. La mise en œuvre de cette communication dépendra de sa compatibilité avec les prérogatives de la commission d’enquête. La garante de la concertation demande à ce que cette communication soit faite.

Point d’étape sur le projet à Wissous le 18 avril

Les 25 octobre et 29 novembre 2012, deux ateliers ont réuni les habitants concernés par la mise en place de protections acoustiques dans les quartiers de Wissous les plus exposés au bruit ferroviaire. Ces ateliers ont permis d’adapter, en concertation avec les participants la nature, la hauteur et la longueur de ces protections. D’autres ateliers similaires ont ensuite eu lieu dans la commune d’Antony en janvier et février 2013.

A la demande de la Mairie de Wissous, l’équipe projet de RFF viendra faire un point d’étape sur ces protections acoustiques avant que celles-ci ne soient versées au dossier d’enquête publique. Les ateliers ayant eu lieu il y a plusieurs mois, la Mairie a souhaité que RFF fasse un retour public aux Wissoussiens sur les demandes que nous pouvons aujourd’hui apporter aux demandes formulées.

Cette réunion publique aura lieu le jeudi 18 avril à la salle des Fêtes de la Mairie de Wissous à 20h.